Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur ce site.

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Informations générales :

Ce site est propriété des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc

Hôpitaux du Pays du Mont Blanc
380, rue de l’hôpital
74703 Sallanches cedex

Tel : 04 50 47 30 30

Directeur de la publication : Jean-Rémi RICHARD, directeur général des HPMB
Elaboration des contenus : HPMB

Publicité :  Nous n’accueillons aucune publicité sur notre site internet

 

Copyright : Hôpitaux du Pays du Mont Blanc

Droit applicable :

Le site Internet http://www.sites-apg2.com/hpmb/ et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc se réservent le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles : 

La consultation du site http://www.sites-apg2.com/hpmb/ est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc s’engagent à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet http://www.sites-apg2.com/hpmb/ sont destinées à l’usage des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. 

Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ont désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) que vous pouvez joindre par mail DPO@ch-sallanches-chamonix.fr   pour répondre à toutes vos questions concernant la protection des données personnelles.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant au Délégué à la Protection des Données (DPO) des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc par mail à DPO@ch-sallanches-chamonix.fr  ou par courrier à l’adresse suivante :

Hôpitaux du Pays du Mont Blanc
380, rue de l’hôpital
74703 Sallanches cedex

Tel : 04 50 47 30 30

Conformément à l’article 12-3 du RGPD, les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ont un délai d’un mois à compter de la réception de la demande pour répondre à votre demande. Au besoin, ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.

Par ailleurs, au regard de l’article 15-3 les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc peuvent exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée par la personne concernée.

Si vous estimez que vos données ne sont pas traitées conformément à la réglementation relative aux données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées aux Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ont accès aux données.

Utilisation des cookies

  • Qu’est qu’un cookie ? 

Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y reconnecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.

Pour en savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer, vous pouvez consulter le site de la cnil.fr https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

 

[Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc  utilisent différents cookies sur son site internet pour améliorer l’interactivité du site, la navigation et l’usage des (éventuels) services proposés.]

 

Sécurité : 

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes : 

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet http://www.sites-apg2.com/hpmb/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc.  Néanmoins, les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc doivent en être informés dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ne sont en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Internet http://www.sites-apg2.com/hpmb/ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle : 

Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;

c) sont protégés par la législation sur les marques.Les éléments ainsi protégés sont la propriété des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ou de tiers ayant autorisé les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles : 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc ou de tiers ayant autorisé les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Mise à jour :

Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Contenu :

Les informations publiées sur le site des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc sont exclusivement rédigées par les salariés de l’établissement. Quelles qu’elles soient, elles sont validées par notre Comité de Rédaction. Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l’intérieur des pages internet du site des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler.

Données statistiques de suivi : 

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier : 

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion.

– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).

– citation explicite du site http://www.sites-apg2.com/hpmb/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.

Design et réalisation : Interlude Santé
http://www.interludesante.com
Tél : 04 78 86 48 49

logo-interlude